Mentions légales

Editrice du site :
ASSOCIATION LA COUDÉE
HAMEAU DE MONTBERTHAULT
21320 MONT-SAINT-JEAN
Siret : 50157755500011 APE :9499Z

Nom et coordonnées de l’hébergeur du site :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle :
Crédits Photos : La Coudée
L’association La Coudée, en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable à l’association.

Données personnelles :
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif de l’association La Coudée afin de satisfaire les utilisateurs du site.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
L’utilisateur peut exercer ce droit en adressant un Email à l’association La Coudée.

Crédits techniques :
Ce site est réalisé par Détracteur Office.

Scroll to top